A. Dispositions principales

• Règlements de Sécurité (SR) - traduisent la politique de Sécurité du CERN sous la forme de règles applicables aux différents champs d'activités de l'Organisation, pour ce qui concerne la santé et la sécurité au travail, la protection de l'environnement, la sécurité des équipements et installations et la sécurité de l'exploitation.
• Plans de Sécurité et Procédures de Sécurité (SP) - correspondent aux principaux plans, organigrammes ou programmes, généralement applicables à l'ensemble du CERN, ayant force obligatoire en matière de Sécurité.

B. Dispositions opérationnelles

• Instructions Générales de Sécurité (GSI) - déterminent, pour les champs d'activités ou des types d'équipements déterminés, comment mettre en oeuvre les règles de Sécurité de niveau A. Elles portent généralement sur des points applicables à l'ensemble du CERN.
• Instructions Particulières de Sécurité (SSI) - définissent, pour des objets plus restreints que les Instructions Générales de Sécurité, des dispositions détaillées pour la mise en oeuvre des règles de Sécurité définies au niveau A.

Les textes et résumés de ces pages web sont fournis à titre informatif. Seules les règles de Sécurité ont un caractère légalement contraignant.

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