SECURITE CHIMIE, CRYOGENIE ET BIOLOGIE

Règles de Sécurité dans le domaine de la Sécurité Chimie, Cryogénie et Biologie

Règles de Sécurité selon la nouvelle classification

SR-C - Agents chimiques en fr
L’objectif du présent Règlement de Sécurité est de définir les obligations mininales de protection des personnes face aux risques pour leur santé et sécurité au travail découlant, ou pouvant découler, des effets d’agents chimiques dangereux qui sont présents sur le lieu de travail ou utilisés dans le cadre de toute activité du CERN.
Le présent Règlement de Sécurité s’applique à toutes les activités du CERN impliquant des agents chimiques dangereux.
Le présent Règlement de Sécurité ne s’applique pas aux activités du CERN :

• impliquant des agents chimiques considérés comme dangereux uniquement pour leurs propriétés radioactives, ou uniquement parce qu’ils sont à haute ou basse température ou sous haute pression (lesquels font l’objet d’autres Règlements de Sécurité) ;
• impliquant l’un des agents chimiques dangereux suivants : 2-naphtylamine et ses sels, 4-aminodiphényle et ses sels, benzidine et ses sels, et 4-nitrodiphényle, mentionnés dans l’annexe III de la Directive 98/24/CE du Conseil ;
• impliquant des agents chimiques satisfaisant uniquement aux critères de classification des substances dangereuses pour l’environnement (lesquels font l’objet d’un autre Règlement de Sécurité).

GSI-C1 - Mesures de prévention et de protection en fr
La présente Instruction Générale de Sécurité s’applique à toute activité du CERN impliquant des agents chimiques dangereux. Elle définit les obligations minimales que les mesures de prévention et de protection respectent afin d’assurer la protection des personnes face aux risques pour leur santé et sécurité au travail découlant, ou pouvant découler, des effets d’agents chimiques dangereux qui sont présents sur le lieu de travail ou utilisés dans le cadre des activités du CERN.

GSI-C2 - Atmosphères explosives en fr
La présente Instruction Générale de Sécurité s’applique à toute activité du CERN impliquant des agents chimiques dangereux où des atmosphères explosives sont présentes ou susceptibles d’être présentes. Elle définit les obligations minimales pour assurer la protection des personnes face aux risques pour leur santé et sécurité au travail découlant, ou pouvant découler, d’atmosphères explosives.

GSI-C3 - Contrôle de l'explosition aux agents chimiques dangereux dans l'atsmosphère du lieu de travail en fr
La présente Instruction Générale de Sécurité s’applique à toute activité du CERN au cours de laquelle des agents chimiques dangereux sont présents, ou susceptibles d’être présents, dans l’atmosphère du lieu de travail. Elle définit les obligations minimales en matière de contrôle de l’exposition aux agents chimiques dangereux dans l’atmosphère du lieu de travail .

Cet ensemble de règles de Sécurité se réfère et est basé sur les Directives européennes suivantes :

• Règlement (UE) 453/2010 de la Commission, du 20 mai 2010, modifiant le Règlement (CE) 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) ;
• Directive 2009/161/UE de la Commission, du 17 décembre 2009, établissant une troisième liste de valeurs limites indicatives d’exposition professionnelle en application de la Directive 98/24/CE du Conseil et portant modification de la Directive 2000/39/CE de la Commission ;
• Règlement (CE) 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le Règlement (CE) no 1907/2006 ;
• Règlement (CE) 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil, du 18 décembre 2006, concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) ;
• Directive 2006/121/CE du Parlement européen et du Conseil, du 18 décembre 2006, modifiant la Directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances dangereuses afin de l’adapter au Règlement (CE) 1907/2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), et instituant une agence européenne des produits chimiques ;
• Directive 2006/15/CE de la Commission du 7 février 2006 établissant une deuxième liste de valeurs limites indicatives d’exposition professionnelle en application de la directive 98/24/CE du Conseil et portant modification des directives 91/322/CEE et 2000/39/CE ;
• Directive 2004/37/CE du Parlement européen et du Conseil, du 29 avril 2004, concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l’exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail ;
• Directive 2000/39/CE de la Commission du 8 juin 2000 relative à l'établissement d'une première liste de valeurs limites d'exposition professionnelle de caractère indicatif en application de la directive 98/24/CE du Conseil concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail ;
• Directive 1999/45/CE du Parlement européen et du Conseil, du 31 mai 1999, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage des préparations dangereuses ;
• Directive 1999/92/CE du Parlement européen et du Conseil, du 16 décembre 1999, concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d'être exposés au risque d'atmosphères explosives ;
• Directive 98/24/CE du Conseil du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail ;
• Directive 94/33/CE du Conseil, du 22 juin 1994, relative à la protection des jeunes au travail ;
• Directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles ;
• Directive 92/85/CEE du Conseil, du 19 octobre 1992, concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail ;
• Directive 89/686/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux équipements de protection individuelle ;
• Directive 89/654/CEE du Conseil, du 30 novembre 1989, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour les lieux de travail ;
• Directive 67/548/CEE du 27 juin 1967 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses.

et les normes suivantes :

• Normes européennes harmonisées satisfaisant aux exigences essentielles en matière de santé et de sécurité de la Directive 89/686/CEE du Conseil ;
• Norme européenne EN 529 (2005) : Appareils de protection respiratoire – Recommandations pour le choix, l'utilisation, l'entretien et la maintenance – Guide ;
• Norme européenne EN 15154, Partie 1 (2006): douches pour le corps raccordées au réseau d’eau utilisées en laboratoire; Partie 2 (2006): Unités de lavage d’yeux raccordées au réseau d’eau; Partie 3 (2009): Douches de sécurité – Douches pour le corps non raccordées au réseau d’eau; Partie 4 (2009): Douches de sécurité – Unités de lavage d’yeux non raccordées au réseau d’eau ;
• Norme européenne EN 14470, Partie 1 (2004) : Armoires de stockage de sécurité incendie - armoires de stockage de sécurité pour liquides inflammables ;
• Norme européenne EN 14175, Partie 1 (2003): Sorbonnes de laboratoire – Vocabulaire; Partie 2 (2003): Sorbonnes de laboratoire – Exigences de sécurité et de performances; Partie 3 (2003): Sorbonnes de laboratoire – Méthodes d'essai de type; Partie 4 (2003): Sorbonnes de laboratoire – méthodes d'essai sur site; Partie 5 (2006) : Sorbonnes de laboratoire – Recommandations pour l'installation et la maintenance; Partie 6 (2006) : Sorbonnes de laboratoire – Sorbonnes à débit d'air variable ;
• Normes européennes de la série EN IEC 60079 : atmosphères explosives ;
• Normes européennes de la série EN IEC 61241 : 2004 : matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles ;
• Norme européenne EN 1127-1 : atmosphères explosives – prévention de l’explosion et protection contre l’explosion ;
• Norme européenne EN 482 : 2006 – Atmosphères des lieux de travail – Exigences générales concernant les performances des modes opératoires de mesurage des agents chimiques ;
• Norme ISO/CEI 17025:2005 – Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’étalonnages et d’essais ;
• Norme européenne EN 14042 :2003 – Atmosphères des lieux de travail – Guide pour l'application et l'utilisation de procédures et de dispositifs permettant d'évaluer l'exposition aux agents chimiques et biologiques ;
• Norme européenne EN 689 : 1995 – Atmosphères des lieux de travail – Conseils pour l’évaluation de l'exposition aux agents chimiques aux fins de comparaison avec des valeurs limites et stratégie de mesurage.

Le Règlement de Sécurité SR-C ver. 2 et les Instructions Générales de Sécurité associées GSI-C1, GSI-C2 and GSI-C3, y compris les règles de Sécurité CERN et lois applicables, annulent et remplacent la version 1 du Règlement de Sécurité "Agents chimiques" (SR-C), le Code de Sécurité "Chimie" (Code de Sécurité C), l'Instruction de Sécurité "Béryllium" (IS 25), l'Instruction de Sécurité "Utilisation de gaz inflammables lors d'expériences de physique dans les zones souterraines au CERN" (IS 38), la Note de Sécurité “Ozone produit par les photocopieurs ou imprimantes laser” (NS 25) et les dispositions correspondantes du Code de Sécurité “Gaz inflammables” (Code de Sécurité G) et de l'Instruction de Sécurité "Protection individuelle" (IS 7).

Pour toute nouvelle activité et pour les activités existantes avec limite de l'exposition professionnelle contraignante, le Règlement de Sécurité SR-C ver. 2 et les Instructions Générales de Sécurité associées GSI-C1, GSI-C2 and GSI-C3 entrent en vigueur dès leur date de publication.

Pour les activités existantes, excepté les activités avec limite de l'exposition professionnelle contraignante, chaque unité organique concernée met en oeuvre les dispositions du Règlement de Sécurité SR-C ver. 2 et des Instructions Générales de Sécurité associées GSI-C1, GSI-C2 et GSI-C3 au plus tard le 1er janvier 2012. Tant que les dispositions de ce Règlement de Sécurité SR-C et des Instructions Générales de Sécurité associées ne sont pas mises en œuvre, les dispositions correspondantes du Code de Sécurité "Chimie" (Code de Sécurité B) et Code de Sécurité "Gaz inflammables" (Code de Sécurité G) continuent à s'appliquer.

Règles de Sécurité selon l'ancienne classification

Instruction de Sécurité IS 43 - Amiante - dangers et précautions (2003) en fr
La présente instruction a pour objectifs de rappeler les règles de sécurité concernant l'interdiction d'emploi, la gestion de l'amiante en place et les interventions générant un risque d'exposition à l'amiante.

Instruction de Sécurité IS 47 - Utilisation des fluides cryogéniques (1998) en fr
Les énormes quantités de fluides liquides utilisés pour le refroidissement et l'exploitation de systèmes magnétiques supraconducteurs ou de détecteurs de particules peuvent générer des risques pour la santé du personnel de la cryogénie (asphyxie, brûlures). Les vêtements de protection, les lignes d'échappement, les systèmes d'alarme et d'arrêt ou les limiteurs de pression sont quelques-unes des mesures à prendre pour éviter les accidents et les blessures.

En cas de contradiction entre une règle de Sécurité établie selon la classification du SAPOCO 42 version février 2003 et une règle de Sécurité établie selon la classification du SAPOCO 42 rev. novembre 2006, la dernière réglementation prévaut .

Guides et Formulaires de Sécurité dans le domaine de la Sécurité Chimie, Cryogénie et Biologie

Guide de Sécurité C-0-0-1 - Identification des agents chimiques dangereux en
Le présent Guide de Sécurité est destiné à fournir des conseils pratiques pour l'identification d'agents chimiques dangereux. Le Règlement de Sécurité SR-C, Agents chimiques nécessite, suite à l'identification, une évaluation de risques et l'adoption de mesures de prévention et de protection adaptées. Toutes les informations pertinentes doivent être enregistrées dans le Formulaire de Sécurité C-0-0-1, Evaluation des risques chimiques.

Guide de Sécurité C-0-0-2 - Evaluation des risques chimiques (Inhalation)  en
Conformément au Règlement de Sécurité SR-C, Agents chimiques, le présent Guide de Sécurité vise à évaluer le niveau de risque d'inhalation et à déterminer les mesures de contrôle appropriées pour une activité donnée impliquant des agents chimiques dangereux. Il s'agit d'une méthode d'évaluation simplifiée qui peut être conjointement utilisée avec les obligations relatives au contrôle de l'exposition à des agents chimiques dangereux dans l'atmosphère du lieu de travail, obligations fournies dans l'Instruction Générale de Sécurité GSI-C3, Contrôle de l'exposition aux agents chimique dangereux dans l'atmosphère du lieu de travail.

Guide de Sécurité C-0-0-3 - Plomb en
Le présent Guide de sécurité est destiné à établir des lignes directrices CERN sûres pour l'utilisation et la manipulation du plomb et de ses composés et pour donner des indications sur les lieux où le plomb peut être présent au CERN.

Guide de Sécurité C-1-0-1 - Stockage d'agents chimiques dangereux en
Conformément à l'Instruction de Sécurité Générale GSI-C1, Mesures de prévention et de protection, le présent Guide de Sécurité est destiné à donner des directives concernant le stockage d'agents chimiques dangereux. Les agents chimiques doivent être entreposés soit dans une zone centrale de stockage, soit dans le laboratoire de chimie ou l'atelier. Etablis ou sorbonnes ne doivent pas être utilisés pour le stockage d'agents chimiques, mais pour y placer les agents chimiques qui sont en cours d'utilisation. A la fin de la journée de travail, les agents chimiques doivent être stockés soit dans une armoire du laboratoire, soit dans la zone centrale de stockage.

Guide de Sécurité C-1-0-2 - Gants de protection aux agents chimiques en
Le présent Guide de Sécurité est destiné à indiquer quels sont les gants de protection aux agents chimiques disponibles dans les magasins CERN et à fournir des conseils relatifs au choix, à l'utilisation et à l'entretien de ces gants.

Guide de Sécurité C-2-0-1 - Mesures de protection contre les explosions en
Le présent Guide de Sécurité est destiné à être utilisé pour toutes les activités impliquant des substances inflammables qui peuvent donner lieu à des atmosphères explosives et par conséquent générer un danger d'explosion. Il fournit des conseils pratiques pour la mise en œuvre de mesures de protection.

Guide de Sécurité C-2-0-2 - Identification et prévention des dangers d'explosion en
Le présent Guide de Sécurité est destiné à être utilisé pour toutes les activités impliquant des substances inflammables qui peuvent donner lieu à des atmosphères explosives et par conséquent générer un danger d'explosion. Il décrit la méthode à utiliser pour l'évaluation du risque qui doit être enregistrée en utilisant le Formulaire de Sécurité C-2-0-1, Evaluation des risques d'explosion.

Formulaire de Sécurité C-0-0-1 - Evaluation des risques chimiques en

Formulaire de Sécurité C-1-0-3 - Test des douches de sécurité / lave-œil en

Formulaire de Sécurité C-1-0-4 - Utilisation d'un équipement de protection respiratoire en

Formulaire de Sécurité C-2-0-1 - Evaluation des risques d'explosion en

Formulaire de Sécurité C-2-0-2 - Classification des zones dangereuses en

Formulaire de Sécurité C-2-0-3 - Déclaration/Annulation de l'utilisation de gaz inflammables dans une zone expérimentale en

ATTENTION : Les règles de Sécurité CERN (nouvelle et ancienne classifications) sont des documents qui ont force d'OBLIGATION, alors que les Guides de Sécurité sont des documents fournis pour aider à la mise en œuvre des règles de Sécurité liées et ci-dessus mentionnées.