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Règles de Sécurité dans le domaine de la Sécurité Mécanique
Règles de Sécurité selon la nouvelle classification
Règlement de Sécurité SR-M - Equipements mécaniques
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Ce règlement définit les équipements mécaniques standards et les équipements mécaniques spéciaux. Il répertorie les prescriptions générales obligatoires applicables aux équipements mécaniques durant leur cycle de vie, de leur conception à leur mise hors service.
Instruction Générale de Sécurité GSI-M1 - Equipements de levage standards
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Cette Instruction Générale de Sécurité définit les prescriptions applicables aux équipements de levage standards durant leur cycle de vie. Font partie de ces équipements : les grues, ponts roulants, portiques, palans, transpalettes, chariots élévateurs, plates-formes élévatrices, crics, vérins. Cette instruction s'applique également aux accessoires de levage tels que les élingues, chaînes, câbles, cordes, crochets, anneaux, palonniers.
Cette Instruction Générale de Sécurité fait référence et est basée sur les directives européennes suivantes :
- directive européenne 98/37/CE : Rapprochement des législations des Etats membres relatives aux machines ;
- directive européenne 89/655/CEE : Prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par des travailleurs au travail d'équipements de travail ;
- directive européennne 95/63/CE : Directive modifiant la directive européenne 89/655/CEE.
Instruction Générale de Sécurité GSI-M2 - Equipements sous pression
en
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Cette Instruction Générale de Sécurité définit les prescriptions applicables aux équipements sous pression standards durant leur cycle de vie. Ces équipements doivent être conformes aux normes définies par l'Union Européenne comme normes européennes harmonisées, sous-ensemble spécifique des normes européennes (EN).
Cette Instruction Générale de Sécurité fait référence et est basée sur les directives européennes suivantes :
- directive européennne 97/23/CE : Rapprochement des législations des Etats membres concernant les équipements sous pression ;
- directive européenne 87/404/CEE : Rapprochement des législations des Etats membres relatives aux récipients à pression simples ;
- directive européenne 99/36/CE : Directive sur les équipements sous pression transportables.
Instruction Générale de Sécurité GSI-M3 - Equipements mécaniques spéciaux
en
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Cette Instruction Générale de Sécurité définit les prescriptions applicables aux équipements mécaniques spéciaux durant leur cycle de vie. Elle s'applique à tout équipement mécanique n'entrant pas dans le champ d’application des directives européennes ou, du fait de sa fonction spécifique, ne pouvant se conformer aux directives européennes.
Cette Instruction Générale de Sécurité s'applique également à toute structure métallique n'entrant pas dans le champ d'application des Eurocodes ou à tout équipement mécanique standard classé par le Département comme équipement sensible du point de vue de la Sécurité.
Règles de Sécurité selon l'ancienne classification
Aucune : les règles de Sécurité ci-dessus remplacent les Codes de Sécurité D1 et D2 à compter de leur date de publication.
En cas de contradiction entre une Règle de Sécurité établie selon la classification du SAPOCO 42 version février 2003 (ancienne classification) et une règle de Sécurité établie selon la classification du SAPOCO 42 rev. Novembre 2006 (nouvelle classification), la dernière prévaut.
Autres règles de Sécurité d'intérêt dans le domaine de la Sécurité Mécanique
Instruction de Sécurité IS 34 - Hublots en verre (1988)
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Instruction de Sécurité IS 42 - Bouteilles de gaz comprimé (1995)
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Instruction de Sécurité IS 47 - Utilisation des fluides cryogéniques (1998)
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Note de Sécurité NS 14 - Tests de pression pour chambres à fils (1986)
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Autres documents d'intérêt dans le domaine de la Sécurité Mécanique
Lignes guides sur la GSI-M1 des équipements de levage prochainement disponible
TIS/TE/MI-CM-00-14 - Recommandations sur site pour l'installation de tuyauteries soudées sous pression
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Bulletin de Sécurité - 2002-02 - Cylindres sous pression - Attention danger !
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Bulletin de Sécurité - 1994-03 - Les bouteilles de gaz comprimé peuvent devenir des missiles
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