Code de Sécurité E - Protection contre l'incendie (1995)
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Détermine la réglementation pour assurer en priorité la sécurité et la sauvegarde de toute personne et la protection des biens sur le domaine du CERN. Il définit les procédures à appliquer pour la construction, modification et occupation des ouvrages et équipements, rappelle les normes de sécurité relatives au mobilier ou aux équipements de locaux, les modalités d'application du "Permis de Feu" pour les travaux par point chaud, les moyens de détection et d'extinction d'incendie, les consignes à suivre en cas d'incendie.
Code de Sécurité G - Gaz inflammables - Manuel de sécurité CERN gaz inflammables (1996)
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Le code définit les règles à suivre pour l'achat, le transport, le stockage, la distribution, et l'utilisation des gaz inflammables au CERN, en vue de la protection des utilisateurs et autres personnes à l'intérieur ou à l'extérieur du CERN. Il vise particulièrement à réglementer l'utilisation de gaz dans les installations expérimentales de détection des particules, pour lesquelles aucune réglementation industrielle n'existe. Il est complété par le manuel de sécurité destiné aux utilisateurs et plus spécialement aux équipes d'expérimentation. Le manuel est divisé en deux sections : la première traite des conditions requises pour la conception, l'exploitation et l'entretien des installations et inclut une classification des risques et les formulaires à remplir. La deuxième section informe sur les pratiques et les règles correctes et fait référence à d'autres codes relatifs à l'utilisation de gaz inflammables.
Pour toute nouvelle activité et les activités existantes avec limite de l'exposition contraignante, le
Règlement de Sécurité SR-C, l'Instruction Générale de Sécurité GSI-C2 et les autres Instructions Générales de Sécurité liées, y compris les règles de Sécurité CERN et lois applicables, annulent et remplacent les dispositions correspondantes du Code de Sécurité G.
Pour les activités sans limite de l'exposition contraignante, l'unité organique concernée met en œuvre les dispositions du Règlement de Sécurité SR-C, l'Instruction de Sécurité Générale GSI-C2 et des autres Instructions Générales de Sécurité liées au plus tard le 1er janvier 2012; Jusqu'à une telle mise en œuvre, les dispositions correspondantes du Code de Sécurité G continuent à s'appliquer.
Instruction de Sécurité IS 23 - Critères et méthodes d'essai standard pour le choix des câbles et fils électriques en fonction de leur sécurité au feu et de leur résistance aux radiations (2005)
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Cette instruction tient compte des normes et exigences les plus récentes en matière de protection contre les dangers associés à la combustion des matières plastiques. Elle résume les propriétés requises pour les différents matériaux et s'applique à tous les types de câbles, fils et autres pièces isolées utilisés dans les installations du CERN.
Instruction de Sécurité IS 41 - L'emploi de matières plastiques et d'autres matières non-métalliques au CERN en fonction de leur sécurité au feu et de leur résistance aux radiations (2005)
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La présente instruction a pour objet d'apporter une sécurité de très haut niveau. Elle doit être appliquée pour toutes les nouvelles installations au CERN, ainsi que pour les modifications aux installations existantes. Le CERN estime que la plus grande vigilance s'impose pour les dangers associés à la densité, la toxicité et la corrosivité des fumées provenant de la combustion de matières plastiques. Le document est complété par des tableaux de normes et spécifications pour la sélection de ces matières et par des directives pour leur utilisation.
Instruction de Sécurité IS 42 - Bouteilles de gaz comprimé (1995)
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Consignes de sécurité pour le transport, la manutention et le stockage de bouteilles pour éviter tout risque d'incendie, d'explosion ou d'intoxication.
Instruction de Sécurité IS 48 - Prévention des incendies pour câbles, chemins de câbles et conduits (2001)
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Cette instruction de sécurité définit des règles et mesures préventives contre les incendies de câbles. Les risques d'incendie de câbles et conduits les plus communs sont listés. Les précautions obligatoires ont pour but spécifique de prévenir les incendies de câbles dans les expériences de physique où l'espace est confiné, les risques dus au voisinage et une absence de protection électrique efficace s'additionnent et génèrent un risque élevé de début d'incendie.
Note de Sécurité NS 3 - Prévention incendie pour les locaux fermés dans les grands halls (2001)
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Recommandations pour le choix des matériaux, les installations et l'utilisation de ces locaux et rappel des mesures de prévention des incendies.
Note de Sécurité NS 10 - Actions à prendre dans le cas d'émission de gaz corrosifs lors d’un incendie (1994)
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Rappel des mesures de première urgence à prendre afin de limiter la corrosion provoquée par les acides lors d'un incendie.
Note de Sécurité NS 14 - Tests de pression pour chambres à fils (1986)
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Des gaz inflammables sont souvent utilisés dans les chambres à fils. C'est pourquoi les essais de pression sont essentiels, vu les risques d'incendie ou d'explosion. Il faut donc tenir compte d'un certain nombre de considérations.
Note de Sécurité NS 28 - Expositions CERN mesures de sécurité contre l'incendie (2002)
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La présente Note de Sécurité a pour objectif de spécifier les prescriptions de sécurité à respecter par les exposants en vue d'assurer la sécurité des personnes présentes dans le bâtiment du CERN où est organisée l'exposition à caractère temporaire.
Note de Sécurité NS 29 - Prévention des incendies dans le cas des structures de panneaux sandwich à âme isolante pour utilisation en intérieur (2004)
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La présente note donne les prescriptions de sécurité pour la conception, la construction et l'utilisation de structures de panneaux sandwich à âme isolante. Elle fournit également des mesures complémentaires pour l'adoption, en tant qu'âme isolante, de matériaux dont l'utilisation est soumise à l'Instruction de Sécurité IS 41.
Bulletin de Sécurité 1994-02 - Travaux avec liquides hautement inflammables
Un incendie, dû à la combustion de TMP enflammé par des étincelles, s'est produit lors du démontage de modules de calorimètres. Pour tout travail avec ces liquides, une procédure doit être convenue avec la section Produits Chimiques et Gaz de SC.
Bulletin de Sécurité 1994-01 - Superisolation en mylar aluminisé - Risques et précautions
Lors de l'étuvage de lignes de transfert d'hélium dans le tunnel LEP, une superisolation de ce type s'est enflammée, provoquant un dégagement important de fumée. Plusieurs incendies similaires se sont déclarés ailleurs. Tout ceci justifie les précautions à prendre lors de l'utilisation ou du stockage de cette superisolation.
Formulaire de Sécurité - Permis de feu
EDH
A compléter conformément au Code E.
La version papier peut être uniquement utilisée qu'en cas de travail non-planifié/urgent devant débuter dans un délai inférieur à 3 jours.
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Formulaire de Sécurité C-0-0-1 - Evaluation des risques chimiques
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Formulaire de Sécurité C-1-0-3 - Test des douches de sécurité / lave-œil
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Formulaire de Sécurité C-1-0-4 - Utilisation d'un respirateur
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Formulaire de Sécurité C-2-0-1 - Evaluation des risques d'explosion
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Formulaire de Sécurité C-2-0-2 - Classification des zones dangereuses
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Formulaire de Sécurité C-2-0-3 - Déclaration/Annulation de l'utilisation de gaz inflammables dans une zone d'expérimentation
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