SECURITE ELECTRIQUE ET OPTIQUE

Règles de Sécurité dans le domaine de la Sécurité Electrique et Optique

Règles de Sécurité selon la nouvelle classification

Aucune.

Règles de Sécurité selon l'ancienne classification

Code de Sécurité C1 - Code de sécurité relatif à l'électricité (1990) en fr
Ce code est basé sur les normes et recommandations CEI ou CENELEC. Il fixe la réglementation à suivre pour la construction, le choix, l'installation et l'utilisation de matériel électrique en vue d'assurer la protection des personnes et des biens. Il s'applique à toute personne relevant de l'autorité du Directeur Général, y compris les entreprises et les groupes d'expérimentation, sur tout le domaine du CERN, aux matériels et installations électriques dont le CERN est responsable. Les qualifications requises du personnel appelé à effectuer ce genre de travaux sont spécifiées.

Instruction de Sécurité IS 4 Rev. - Inspections de sécurité (2006) en fr
Définition des responsabilités et aspects organisationnels des inspections de sécurité, en particulier des bâtiments.

Instruction de Sécurité IS 5 - Arrêts d'urgence (2001) en fr
Description des deux types d'arrêts d'urgence (généraux et locaux), définition des zones à équiper et explication des actions générées par ces systèmes d'arrêt. Exceptions et règles pour l'équipement de sécurité.

Instruction de Sécurité IS 22 - Règles de sécurité pour l'utilisation des lasers au CERN (1994) en fr
Le rayonnement produit par les lasers peut être dangereux pour les yeux et la peau. Il peut aussi présenter des risques d'incendie ou d'explosion. La classification des lasers est établie selon les risques encourus. Les conditions d'utilisation et la signalisation à observer sont également décrites.

Instruction de Sécurité IS 23 - Critères et méthodes d'essai standard pour le choix des câbles et fils électriques en fonction de leur sécurité au feu et de leur résistance aux radiations (2005) en fr
Cette instruction tient compte des normes et exigences les plus récentes en matière de protection contre les dangers associés à la combustion des matières plastiques. Elle résume les propriétés requises pour les différents matériaux et s'applique à tous les types de câbles, fils et autres pièces isolées utilisés dans les installations du CERN.

Instruction de Sécurité IS 24 - Réglementation applicable aux installations électriques(1990) en fr
Mention des textes de référence pour la réalisation des installations électriques.

Instruction de Sécurité IS 33 - Domaines de tensions selon la CEI (1999) en fr
Classement des installations électriques selon la valeur de la tension (valeur efficace dans le cas du courant alternatif): Très Basse Tension en général (T.B.T.), Basse Tension (B.T.) A ou B, Haute Tension (H.T.) A ou B.

Instruction de Sécurité IS 36 - Règles de sécurité pour l'utilisation des champs magnétiques statiques au CERN (2005) en fr
Les études effectuées sur des travailleurs exposés ont indiqué l'existence de certains troubles fonctionnels. Cette instruction résume les dangers techniques rencontrés, informe sur les limites d'exposition et les procédures de sécurité applicables au CERN.

Note de Sécurité NS 9 - Recommandations en matière de protection contre les risques liés aux rayonnements non ionisants (radio- fréquence et micro-ondes) dans la gamme de 100 kHz à 300 MHz (1993) en
Obsolète. Nouvelle version sera publiée en tant qu'Instruction de Sécurité 52 (IS52).

Note de Sécurité NS 12 - Recommandations pour l'utilisation habituelle des écrans (1992) en fr
Cette note résume quelques principes d'ergonomie pour aider à résoudre les problèmes les plus fréquemment rencontrés lors du travail à l'écran (utilisation d'aides optiques, choix du siège et de l'équipement, etc.).

Note de Sécurité NS 24 - Démontage de canalisations électriques TBT et BTA non enterrées (2001) en fr
La préparation du travail, l'identification des câbles, le tronçonnage sont les rubriques développées dans cette note pour assurer la protection du personnel affecté à la dépose.

Note de Sécurité NS 30 - Dangers de l'électricité (2009) en
Cette note constitue une annexe au Code C1 et rappelle les principaux dangers. Elle résume de manière simple différentes normes, en particulier la publication 479-1 de la CEI qui sert de référence en la matière.

En cas de contradiction entre une règle de Sécurité établie selon la classification du SAPOCO 42 version février 2003 (ancienne classification) et une règle de Sécurité établie selon la classification du SAPOCO 42 rev. Novembre 2006 (nouvelle classification), la dernière prévaut .

Autres documents d'intérêt dans le domaine de la Sécurité Electrique et Optique

Bulletin de Sécurité 2005-01 - Outils à embase magnétique : toujours bien les attacher en fr
Lors d'une opération sur une pièce métallique, une perceuse à embase magnétique a été utilisée à l'envers sans être attachée. Lors du perçage, l'embase s'est désolidarisée de la pièce métallique et l'outil est tombé.

Bulletin de Sécurité 2001-01 - Eviter les accidents d'ordre électrique par une formation à la sécurité
Suite à un accident de haute tension avec une pompe ionique, le bulletin de sécurité rappelle les exigences légales en vigueur au CERN. On favorise la formation et la prévention. Le bulletin donne les liens vers les documents légaux de base.

Bulletin de Sécurité 1992-02 - Utilisation de lasers
Suite à deux accidents, les règles générales d'utilisation de lasers sont rappelées, en particulier les équipements à mettre en place dans les bâtiments (rideaux, capots, avertisseurs, etc.) et les protections individuelles pour les personnes travaillant dans ces zones.

Formulaire ISI Laser en .doc en .pdf
Formulaire d'information initiale sur l'utilisation de lasers.

Electricité (1988) en fr
Arrêté du 13 décembre 1988 fixant des dispositions particulières applicables à certains laboratoires, plates-formes d'essais et ateliers pilotes.