Code de Sécurité A3 - Couleurs et signes de sécurité(1992)
en
fr
Ce code définit pour le CERN les couleurs de sécurité et les signes de sécurité standard (européens ou spécifiques au CERN) pour donner des informations sur les risques ou les dangers existants et signaler une interdiction, un avertissement, une obligation, une voie d'évacuation ou l'emplacement et l'identification du matériel de premiers secours et d'incendie. Ce code est basé sur la Directive 91/C53/06 de la CEE.
Code de Sécurité A4 - Espaces confinés (1997)
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Définition des espaces confinés (par ex. réservoirs, puits, récipients à pression, appareillages de physique). Ce code attire l'attention sur les dangers dus par exemple à la présence de gaz ou de vapeurs toxiques, sur les repérages (signalisation), les responsabilités et procédures d'entrée dans ces espaces (établissement obligatoire d'un permis d'entrée), sur les dispositions à prendre pour les travaux à effectuer (isolement des installations, etc.), les mesures de sécurité à respecter, les conditions de travail, les équipements et les moyens de sauvetage indispensables.
Code de Sécurité A6 - Règle des deux personnes(1982)
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fr
Elle vise à limiter les conséquences d'accidents ou de malaises subits. En règle générale, le personnel ne doit pas travailler seul dans le cas où existe un danger sérieux. (se référer également à la Note NS8)
Code de Sécurité A8 - Protection contre le bruit (1993)
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fr
Ce code a pour objet de fixer la réglementation à suivre pour protéger les personnes et l'environnement contre les risques et nuisances dus aux bruits générés par des équipements ou installations au CERN. Des tableaux indiquent les niveaux sonores caractéristiques, les valeurs limites d'exposition et les niveaux moyens admissibles. Un chapitre est consacré aux examens médicaux recommandés dans les cas d'exposition au bruit répétitive ou élevée.
Code de Sécurité A9 - Responsabilités en matière de sécurité dans les départements (2003)
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fr
En application du document "La politique de sécurité au CERN", le présent code décrit en termes généraux les responsabilités de chacun en matière de sécurité dans sa ligne hiérarchique normale, c'est-à-dire le chef de département, les chefs de groupe et section, le personnel, et également les responsabilités du délégué départemental à la sécurité et autres délégués à la sécurité.
Code de Sécurité G - Gaz inflammables - Manuel de Sécurité CERN gaz inflammables (1996)
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fr
Le code définit les règles à suivre pour l'achat, le transport, le stockage, la distribution et l'utilisation des gaz inflammables au CERN, en vue de la protection des utilisateurs et autres personnes à l'intérieur ou à l'extérieur du CERN. Il vise
particulièrement à réglementer l'utilisation de gaz dans les installations expérimentales de détection des particules, pour lesquelles aucune réglementation industrielle n'existe.
Il est complété par le Manuel de Sécurité destiné aux utilisateurs et plus spécialement aux équipes d'expérimentation. Le manuel est divisé en deux sections : la première traite des conditions requises pour la conception, l'exploitation et l'entretien des installations et inclut une classification des risques et les formulaires à remplir. La deuxième section informe sur les pratiques et les règles correctes et fait référence à d'autres codes relatifs à l'utilisation de gaz inflammables.
Pour toute nouvelle activité et les activités existantes avec limite de l'exposition contraignante, le
Règlement de Sécurité SR-C, l'Instruction Générale de Sécurité GSI-C2 et les autres Instructions Générales de Sécurité liées, y compris les règles de Sécurité CERN et lois applicables, annulent et remplacent les dispositions correspondantes du Code de Sécurité G.
Pour les activités sans limite de l'exposition contraignante, l'unité organique concernée met en œuvre les dispositions du Règlement de Sécurité SR-C, l'Instruction de Sécurité Générale GSI-C2 et des autres Instructions Générales de Sécurité liées au plus tard le 1er janvier 2012; Jusqu'à une telle mise en œuvre, les dispositions correspondantes du Code de Sécurité G continuent à s'appliquer.
Instruction de Sécurité IS 4 Rev. - Inspections de sécurité (2006) en
fr
Définition des responsabilités et aspects organisationnels des inspections de sécurité, en particulier des bâtiments.
Instruction de Sécurité IS 7 - Protections individuelles (1993)
en
fr
Instruction basée sur la Directive européenne 89/656/CEE définissant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation des équipements de protection lorsque les risques ne peuvent pas être évités ou sont limités par des moyens techniques de protection collective.
En ce qui concerne les équipements de protection
individuelle pour la chimie, se référer à
l'ensemble des règles de Sécurité Chimie qui annulent et remplacent les
dispositions correspondantes de la présente Instruction de Sécurité IS 7.
Instruction de Sécurité IS 22 - Règles de sécurité pour l'utilisation des lasers au CERN (1994)
en
fr
Le rayonnement produit par les lasers peut être dangereux pour les yeux et la peau. Il peut aussi présenter des risques d'incendie ou d'explosion. La classification des lasers est établie selon les risques encourus. Les conditions d'utilisation et la signalisation à observer sont également décrites.
Instruction de Sécurité IS 23 - Critères et méthodes d'essai standard pour le choix des câbles et fils électriques en fonction de leur sécurité au feu et de leur résistance aux radiations (2005)
en
fr
Cette instruction tient compte des normes et exigences les plus récentes en matière de protection contre les dangers associés à la combustion des matières plastiques. Elle résume les propriétés requises pour les différents matériaux et s'applique à tous les types de câbles, fils et autres pièces isolées utilisés dans les installations du CERN.
Instruction de Sécurité IS 39 - Avis d'ouverture de chantier (2000)
en
fr
Les interventions des entreprises sur le domaine du CERN (travaux de génie civil ou d'installation d'infrastructures ou d'équipements) doivent faire l'objet d'un "Avis d'ouverture de chantier", établi par le superviseur de l'exécution des travaux avant le début des travaux. Il a pour but d'attirer l'attention des services concernés sur les risques et contraintes engendrés par le chantier pour le voisinage et pour assurer une bonne collaboration entre les entreprises ou services intervenants.
Instruction de Sécurité IS 41 - L'emploi de matières plastiques et d'autres matières non-métalliques au CERN en fonction de leur sécurité au feu et de leur résistance aux radiations (2005)
en
fr
La présente instruction a pour objet d'apporter une sécurité de très haut niveau. Elle doit être appliquée pour toutes les nouvelles installations au CERN, ainsi que pour les modifications des installations existantes. Le CERN estime que la plus grande vigilance s'impose pour les dangers associés à la densité, la toxicité et la corrosivité des fumées provenant de la combustion de matières plastiques. Le document est complété par des tableaux de normes et spécifications pour la sélection de ces matières et par des directives pour leur utilisation.
Instruction de Sécurité IS 42 - Bouteilles de gaz comprimé (1995)
en
fr
Consignes de sécurité pour le transport, la manutention et le stockage de bouteilles pour éviter tout risque d'incendie, d'explosion ou d'intoxication.
Instruction de Sécurité IS 47 - Utilisation des fluides cryogéniques (1998) en
fr
Les énormes quantités de fluides liquides utilisés pour le refroidissement et l'exploitation de systèmes magnétiques supraconducteurs ou de détecteurs de particules peuvent générer des risques pour la santé du personnel de la cryogénie (asphyxie, brûlures). Les vêtements de protection, les lignes d'échappement, les systèmes d'alarme et d'arrêt ou les limiteurs de pression sont quelques-unes des mesures à prendre pour éviter les accidents et les blessures.
Instruction de Sécurité IS 48 - Prévention des incendies pour câbles, chemins de câbles et conduits (2001)
en
fr
Cette Instruction de Sécurité définit des règles et mesures préventives contre les incendies de câbles. Les risques d'incendie de câbles et conduits les plus communs sont listés. Les précautions obligatoires ont pour but spécifique de prévenir les incendies de câbles dans les expériences de physique où les espaces confinés, les risques dus au voisinage et une absence de protection électrique efficace s'additionnent et génèrent un risque élevé de début
d'incendie.
Instruction de Sécurité IS 50 - La coordination de la sécurité sur les chantiers du CERN (2004)
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fr
Il peut se produire que des personnes employées par différents employeurs travaillent sur les mêmes chantiers. Dans l'exécution de leur propre travail, ces personnes peuvent se trouver en présence d'activités sans rapport avec celui-ci. Il est nécessaire que ces co-activités soient coordonnées de manière adéquate afin de garantir la sécurité des conditions de travail. Tel est l'objet de la « coordination de la sécurité ».
Note de Sécurité NS 3 - Prévention incendie pour les locaux fermés dans les grands halls (2001)
en
fr
Recommandations pour le choix des matériaux, les installations et l'utilisation de ces locaux, et rappel des mesures de prévention des incendies.
Note de Sécurité NS 7 - Recommandations pour une utilisation sécurisée d'uranium au CERN (1979)
en
Rappel des propriétés de l'uranium, des risques d'irradiation lors de son utilisation et de la procédure à suivre avant toute commande éventuelle.
Note de Sécurité NS 8 - Règle des deux personnes (1982)
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fr
En règle générale aucune personne ne doit travailler seule lorsqu'il existe un risque non négligeable. Cette note définit les situations où cette règle doit s'appliquer.
Note de Sécurité NS 10 - Actions à prendre dans le cas d'émission de gaz corrosifs lors d’un incendie (1994)
en
fr
Rappel des mesures de première urgence à prendre afin de limiter la corrosion provoquée par les acides lors d'un incendie.
Note de Sécurité NS 16 - Consignes pour le transport de matériel radioactif (1997)
en
fr
Rappel, à l'intention de ceux qui demandent des transports sur les sites du CERN et de ceux qui sont appelés à les superviser, des règles à observer pour réduire au minimum l'exposition des personnes concernées aux rayonnements ionisants.
Note de Sécurité NS 19 - Principes à suivre par les responsables de sécurité selon l'état de fonctionnement d'une expérience (1990)
en
fr
Cette note permet l'interprétation du Code A5 en définissant les états de fonctionnement d'une expérience, soit « en prise de données ou période de tests », soit « hors service ».
Note de Sécurité NS 22 - Dispositifs avertisseurs pour ouvrages enterrés (1992)
en
Cette note prescrit l'emploi d'avertisseurs (grillages ou rubans plastiques) pour signaler la présence de câbles ou de canalisations et éviter les coupures lors de travaux d'excavation.
Note de Sécurité NS 26 - Rappel des règles élémentaires de sécurité dans les ateliers (1992)
en
fr
Ces règles concernent principalement l'utilisation des machines-outils usuelles, les travaux de soudure ou autres. La note de sécurité doit être affichée de façon lisible dans tous les ateliers.
Note de Sécurité NS 28 - Expositions CERN mesures de sécurité contre l'incendie (2002)
en
fr
La présente Note de Sécurité a pour objectif de spécifier les prescriptions de sécurité à respecter par les exposants en vue d'assurer la sécurité des personnes présentes dans le bâtiment du CERN où est organisée l'exposition à caractère temporaire.
Note de Sécurité NS 29 - Prévention des incendies dans le cas des structures de panneaux sandwich à âme isolante pour utilisation en intérieur (2004)
en
fr
La présente note donne les prescriptions de sécurité pour la conception, la construction et l'utilisation de structures de
panneaux sandwich à âme isolante. Elle fournit également des mesures complémentaires pour l'adoption, en tant qu'âme isolante, de matériaux dont l'utilisation est soumise à l'Instruction de Sécurité IS 41.
Bulletin de Sécurité 2006-04 - Utilisation des échafaudages : règles à suivre en
fr
Deux personnes sont montées sur un échafaudage non réceptionné. Alors qu'elles travaillaient sur le plancher du dernier niveau à 6 mètres, l'échafaudage a basculé. La présence d'une rangée de racks a évité le renversement complet de l'échafaudage. Les deux personnes n'ont pas été blessées.
Bulletin de Sécurité 2006-03 - Porter son harnais peut sauver la vie !
en
fr
Un opérateur fixait un chemin de câbles au dessus d'une salle blanche et a été déséquilibré.
Bulletin de Sécurité 2006-02 - Ouverture des faux-planchers : prévention des risques de chute
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fr
Plusieurs chutes ont eu lieu ces deux derniers mois dans le cadre de chantiers nécessitant l'ouverture de faux-planchers. Certaines de ces chutes ont occasionné des jours d'arrêt.
Bulletin de Sécurité 2004-02 - Prenez le temps d'être en sécurité
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fr
Un accident sur un pont de manutention s'est produit récemment. Le mode opératoire de levage a été modifié sur place au dernier moment.
Bulletin de Sécurité 2004-01 - Les systèmes de sécurité - Votre protection
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fr
Un accident sur un pont de manutention s'est produit récemment. Les systèmes de sécurité ont été désactivés et non réactivés.
Bulletin de Sécurité 2003-01 - Travail préparé, personnel protégé !
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fr
Au cours d'un mesurage électrique sur un sectionneur d'un pont roulant, un violent court-circuit s'est produit sur l'installation. La personne non protégée contre le risque de chute de hauteur n'a heureusement pas bougé sous le choc. Derrière elle, un vide de 3 mètres aurait pu lui être fatal. Par contre, la victime a été gravement brûlée aux mains sous l'effet de l'arc électrique.
Bulletin de Sécurité 2002-04 - Connaître les risques
en
fr
Récemment, un membre du personnel a été sévèrement brûlé lors d'une intervention sur une installation haute tension.
Bulletin de Sécurité 2002-01 - Prévention des glissades, faux-pas et chutes
en
fr
Les glissades, faux-pas et chutes constituent la principale cause d'accident dans tous les secteurs, de l'industrie lourde au travail de bureau. L'observation du code de travail français ou suisse, notamment en matière d'évacuation en cas d'incendie, contribue à la prévention des glissades, faux-pas et chutes.
Bulletin de Sécurité 2001-01 - Eviter les accidents d'ordre électrique par une formation à la sécurité
Suite à un accident de haute tension avec une pompe ionique, le bulletin de sécurité rappelle les exigences légales en vigueur au CERN. On favorise la formation et la prévention. Le bulletin donne les liens vers les documents légaux de base.
Bulletin de Sécurité 1999-02 - Alarmes - évacuation répétitives
Les utilisateurs d'un bâtiment du CERN ont eu à trois reprises et à trois jours d'intervalle la désagréable surprise d'entendre retentir l'alarme évacuation et de devoir évacuer le bâtiment. Des recommandations pour éviter ce genre de désagréments sont données.
Bulletin de Sécurité 1998-01 - Vérifiez votre matériel avant utilisation
Une personne a été électrisée avec une boîte de distribution multiprises défectueuse et dont le contrôle périodique n'avait pas été demandé. Rappel : la section Electricité du groupe ST-TFM (Tél. 75589) effectue sur demande le contrôle des outils électriques portatifs.
Bulletin de Sécurité 1996-01 - Pas de bricolage sur le matériel de sécurité !
Le débitmètre d'un manodétendeur a explosé suite à des "bricolages" manifestes effectués par du personnel non qualifié. Il est rappelé que le démontage des manodétendeurs est strictement interdit et constitue une faute professionnelle grave.
Bulletin de Sécurité 1993-01 - Entreprises extérieures et règles élémentaires de sécurité en matière de radiations
Un incident survenu dans une zone de faisceau secondaire a révélé que les règles essentielles de sécurité n'avaient été observées ni par le personnel de l'entreprise ni par les responsables du CERN. Le manque d'information et de communication est à l'origine de ce genre d'incidents qui se sont produits à plusieurs reprises au cours des années précédentes.
Formulaire de Sécurité - Permis d'entrée pour travaux dans un espace confiné
en
fr
Formulaire de Sécurité - Mise hors service de tout ou partie de systèmes générant une alarme de niveau 3
en
fr
Désormais veuillez utiliser si possible le formulaire
EDH.
Formulaire ISIEC
en
Formulaire d'information initiale sur la sécurité des expériences au CERN.
Formulaire ISI Laser
doc. en
pdf. en
Formulaire d'information initiale sur l'utilisation de lasers.
Formulaire de Sécurité - Document de transfert de matériau nucléaire de base
en
Formulaire de Sécurité C-0-0-1 - Evaluation des risques chimiques
en
Formulaire de Sécurité C-1-0-3 - Test des douches de sécurité / lave-œil
en
Formulaire de Sécurité C-1-0-4 - Utilisation d'un respirateur
en
Formulaire de Sécurité C-2-0-1 - Evaluation des risques d'explosion
en
Formulaire de Sécurité C-2-0-2 - Classification des zones dangereuses
en
Formulaire de Sécurité C-2-0-3 - Déclaration/Annulation de l'utilisation de gaz inflammables dans une zone d'expérimentation
en
Formulaire de Sécurité - Permis de feu
EDH
A compléter conformément au Code E.
La version papier peut être uniquement utilisée qu'en cas de travail non-planifié/urgent devant débuter dans un délai inférieur à 3 jours.
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Formulaire de Sécurité - Avis d'ouverture de chantier (AOC)
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fr
La Sécurité au CERN - Triptyque (2004)
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fr
La Sécurité est un sujet d'importance vitale pour tous ceux qui travaillent au CERN, et aussi pour notre environnement. Nous devons viser l'excellence dans ce domaine, tout autant que dans celui de la physique.
Plan général de coordination de sécurtié et de protection de la santé (PGC) (2001)
fr
Ce Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (PGCSPS) est établi dans le cadre du projet LHC, pour les travaux de démontage du LEP et de ses expériences, d'installation du LHC et de ses expériences, de réalisation et d'adaptation des infrastructures et équipements.
Guide pour l'établissement d'un PPSPS (2001)
fr
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Guide pour l'établissement d'un PPSPS (Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé).
TIS/TE/MI-CM-00-14 - Recommandations sur site pour l'installation de tuyauteries soudées sous pression
en
Qualification des soudeurs pour les travaux de soudure sur tuyauteries et réservoirs à pression ou à vide du CERN (ce document remplace le document TIS/GS/GR/ir/94-01).
