MACHINES, OUTILS ET EQUIPEMENTS

Règles de Sécurité dans le domaine des Machines, Outils et Equipements

Règles de Sécurité selon la nouvelle classification

Aucune.

Règles de Sécurité selon l'ancienne classification

Code de Sécurité A3 - Couleurs et signes de sécurité (1992) en fr
Ce code définit pour le CERN les couleurs de sécurité et les signes de sécurité standards (européens ou spécifiques au CERN) pour donner des informations sur les risques ou les dangers existants et signaler une interdiction, un avertissement, une obligation, une voie d'évacuation ou l'emplacement et l'identification du matériel de premiers secours et d'incendie. Ce code est basé sur la Directive 91/C53/06 de la CEE.

Code de Sécurité A8 - Protection contre le bruit (1993) en fr
Ce code a pour objet de fixer la réglementation à suivre pour protéger les personnes et l'environnement contre les risques et nuisances dus aux bruits générés par des équipements ou installations au CERN. Des tableaux indiquent les niveaux sonores caractéristiques, les valeurs limites d'exposition et les niveaux moyens admissibles. Un chapitre est consacré aux examens médicaux recommandés dans les cas d'exposition au bruit répétitive ou élevée.

Instruction de Sécurité IS 4 Rev. - Inspections de sécurité (2006) en fr
Définition des responsabilités et aspects organisationnels des inspections de sécurité, en particulier des bâtiments.

Instruction de Sécurité IS 34 - Hublots en verre (1988) en fr
Définition des éléments en verre soumis à une pression différentielle. Rappel de quelques règles générales de conception ou d'utilisation et de la procédure d'approbation par la Section Mécanique de SC.
(se référer également au Règlement de Sécurité SR-M)

Note de Sécurité NS 26 - Rappel des règles élémentaires de sécurité dans les ateliers (1993) en fr
Ces règles concernent principalement l'utilisation des machines-outils usuelles, les travaux de soudure ou autres. La note de sécurité doit être affichée de façon lisible dans tous les ateliers.

En cas de contradiction entre une règle de Sécurité établie selon la classification du SAPOCO 42 version février 2003 (ancienne classification) et une règle de Sécurité établie selon la classification du SAPOCO 42 rev. Novembre 2006 (nouvelle classification), la dernière prévaut .

Autres documents d'intérêt dans le domaine des Machines, Outils et Equipements

Bulletin de Sécurité 2006-04 - Utilisation des échafaudages - Règles à suivre en fr
Deux personnes sont montées sur un échafaudage non réceptionné. Alors qu'elles travaillaient sur le plancher du dernier niveau à 6 mètres, l'échafaudage a basculé. La présence d'une rangée de racks a évité le renversement complet de l'échafaudage. Les deux personnes n'ont pas été blessées.

Bulletin de Sécurité 2005-01 - Outils à embase magnétique - Toujours bien les attacher en fr
Lors d'une opération sur une pièce métallique, une perceuse à embase magnétique a été utilisée à l'envers sans être attachée. Lors du perçage, l'embase s'est désolidarisée de la pièce métallique et l'outil est tombé.