CHANTIERS, BÂTIMENTS ET AUTRES CONSTRUCTIONS

Règles de Sécurité dans le domaine des Chantiers, Bâtiments et autres Constructions

Règles de Sécurité selon la nouvelle classification

Aucune.

Règles de Sécurité selon l'ancienne classification

Instruction de Sécurité IS 4 Rev. - Inspections de sécurité (2006) en fr
Définition des responsabilités et aspects organisationnels des inspections de sécurité, en particulier des bâtiments.

Instruction de Sécurité IS 5 - Arrêts d'urgence (2001) en fr
Description des deux types d'arrêts d'urgence (généraux et locaux), définition des zones à équiper et explication des actions générées par ces systèmes d'arrêt. Exceptions et règles pour l'équipement de sécurité.

Instruction de Sécurité IS 37 - Alarmes et systèmes d'alarme (2003) en fr
L'objet de cette instruction est de définir les alarmes de niveau 3 et d'établir des règles générales pour l'installation, la mise en service et hors-service, l'entretien et les inspections périodiques des systèmes d'alarme de niveau 3. L'utilisation de la version EDH de la mise hors-service est maintenant obligatoire.

Instruction de Sécurité IS 39 - Avis d'ouverture de chantier (2000) en fr
Les interventions des entreprises sur le domaine du CERN (travaux de génie civil ou d'installation d'infrastructures ou d'équipements) doivent faire l'objet d'un "Avis d'ouverture de chantier", établi par le superviseur de l'exécution des travaux avant le début des travaux. Il a pour but d'attirer l'attention des services concernés sur les risques et contraintes engendrés par le chantier pour le voisinage et pour assurer une bonne collaboration entre les entreprises ou services intervenants.

Instruction de Sécurité IS 50 - La coordination de la sécurité sur les chantiers du CERN(2004) en fr
Il peut se produire que des personnes employées par différents employeurs travaillent sur les mêmes chantiers. Dans l'exécution de leur propre travail, ces personnes peuvent se trouver en présence d'activités sans rapport avec celui-ci. Il est nécessaire que ces co-activités soient coordonnées de manière adéquate afin de garantir la sécurité des conditions de travail. Tel est l'objet de la « coordination de la sécurité ».

Note de Sécurité NS 20 - Travaux de démolition et de démontage (1991) fr
Cette note résume les risques principaux rencontrés et rappelle les mesures adéquates à observer au stade de la consultation, avant et pendant l'exécution des travaux par les entreprises, pour assurer la protection des personnes intervenantes et environnantes.

Note de Sécurité NS 22 - Dispositifs avertisseurs pour ouvrage enterrés (1992) fr
Cette note prescrit l'emploi d'avertisseurs (grillages ou rubans plastiques) pour signaler la présence de câbles ou de canalisations et éviter les coupures lors de travaux d'excavation.

Note de Sécurité NS 26 - Rappel des règles élémentaires de sécurité dans les ateliers (1993) en fr
Ces règles concernent principalement l'utilisation des machines-outils usuelles, les travaux de soudure ou autres. Cette note de sécurité doit être affichée de façon lisible dans tous les ateliers.

En cas de contradiction entre une règle de Sécurité établie selon la classification du SAPOCO 42 version février 2003 (ancienne classification) et une règle de Sécurité établie selon la classification du SAPOCO 42 rev. Novembre 2006 (nouvelle classification), la dernière prévaut .

Autres documents d'intérêt dans le domaine des Chantiers, Bâtiments et autres Constructions

Bulletin de Sécurité 2002-03 - Portes et surfaces vitrées, méfiance! en fr
Un visiteur s'est récemment blessé au tibia en heurtant une porte vitrée qui s'est cassée sous le choc. Cette porte est en verre armé. Ce matériau n'est pas approprié pour ce type d'application à cause de sa fragilité.

Formulaire de Sécurité - Relevé mensuel d'heures et rapport d'accident en
Concerne uniquement les firmes travaillant sur les sites du CERN.

Formulaire de Sécurité - Avis d'ouverture de chantier (AOC) (2002) en fr

Plan général de coordination de sécurtié et de protection de la santé (PGC) (2001) fr
Ce Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (PGCSPS) est établi dans le cadre du projet LHC, pour les travaux de démontage du LEP et de ses expériences, d'installation du LHC et de ses expériences, de réalisation et d'adaptation des infrastructures et équipements.

Guide pour l'établissement d'un PPSPS (2001) fr en
Guide pour l'établissement d'un PPSPS (Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé).