ACCIDENTS ET INCIDENTS

Règles de Sécurité dans le domaine des Accidents et Incidents

Règles de Sécurité selon la nouvelle classification

Aucune.

Règles de Sécurité selon l'ancienne classification

Code de Sécurité A2 Rev.3 - Déclaration des accidents survenus ou évités de justesse (2005) en fr
L'objectif du présent code est de garantir l'information de toutes les unités du CERN participant à la gestion des accidents et la mise en oeuvre de mesures préventives adaptées. Le formulaire de Sécurité - Rapport interne d’accident (EDH) doit être utilisé pour le rapport d’accident.

Code de Sécurité A11 - Procédure administrative en cas d'accident ou d'incident graves (2003) en fr
En application du document "La politique de sécurité au CERN", le présent code de sécurité décrit la procédure administrative à suivre dans le cas d'un accident ou incident graves (rapport d'enquête, commission des accidents et commission d'enquête).

Instruction de Sécurité IS 51 - Procédures d'intervention et d'information à appliquer en cas d'accident (2005) en fr
La présente instruction de sécurité a pour objet de décrire les procédures opérationnelles en cas d'accident et de pourvoir à la coordination des interventions (tant au CERN qu'en liaison avec des services d'urgence de l'extérieur), ainsi que la transmission d'informations au CERN et, le cas échéant, aux autorités et aux médias des Etats hôtes. Les procédures adoptées sont fonction du niveau de gravité de l'événement.

Note de Sécurité NS 10 - Actions à prendre dans le cas d'émission de gaz corrosifs lors d’un incendie (1994) en fr
Rappel des mesures de première urgence à prendre afin de limiter la corrosion provoquée par les acides lors d'un incendie.

En cas de contradiction entre une règle de Sécurité établie selon la classification du SAPOCO 42 version février 2003 (ancienne classification) et une règle de Sécurité établie selon la classification du SAPOCO 42 rev. Novembre 2006 (nouvelle classification), la dernière prévaut .

Autres documents d'intérêt dans le domaine des Accidents et Incidents

Bulletins de Sécurité - Les bulletins sont, dans la plupart des cas, rédigés suite à un incident ou un événement qui aurait pu entraîner un accident. C'est pourquoi les règles élémentaires de sécurité méritent d'être rappelées régulièrement. Cette liste peut ainsi servir à la solution de problèmes analogues ou susciter, de la part des utilisateurs, des propositions pour la publication par la Commission de Sécurité SC de nouveaux Bulletins de Sécurité. fr

Formulaire de Sécurité - Rapport interne d'accident EDH
A compléter conformément au Code A2 Rev.3.
Si vous n'avez pas de compte EDH et dans ce cas uniquement, merci d'utilier la version papier. en fr

Formulaire de Sécurité - Relevé mensuel d'heures et rapport d'accident fr
Concerne uniquement les firmes travaillant sur les sites du CERN.

La Sécurité au CERN - Triptyque (2004) en fr
La Sécurité est un sujet d'importance vitale pour tous ceux qui travaillent au CERN, et aussi pour notre environnement. Nous devons viser l'excellence dans ce domaine, tout autant que dans celui de la physique.