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Règles de Sécurité dans le domaine de l'Organisation de la Sécurité
Règles de Sécurité selon la nouvelle classification
Procédure de Sécurité SP-R1 Création, révision et publication des règles de sécurité du CERN
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Cette procédure présente la structure des règles de Sécurité du CERN et définit le cadre des actions à suivre pour créer, mettre à jour et publier ces règles.
Règles de Sécurité selon l'ancienne classification
Code de Sécurité A9 - Responsabilités en matière de sécurité dans les départements (2003)
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En application du document "La politique de Sécurité au CERN", le présent code décrit en termes généraux les responsabilités de chacun en matière de Sécurité dans sa ligne hiérarchique normale, c'est-à-dire le chef de département, les chefs de groupe et section, le personnel, et également les responsabilités du délégué départemental à la Sécurité et autres délégués à la Sécurité.
Code de Sécurité A10 - Le SAPOCO et les comités des délégués à la Sécurité (2003)
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En application du document "La politique de Sécurité au CERN", le présent Code de Sécurité décrit les fonctions, la structure et les procédures opérationnelles du comité pour la politique de Sécurité (SAPOCO) et du comité des délégués départementaux à la Sécurité (DSOC).
Le Chapitre 2 du Code de Sécurité A10 a été abrogé par "Le Comité pour la politique de Sécurité".
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En cas de contradiction entre une règle de Sécurité établie selon la classification du SAPOCO 42 version février 2003 (ancienne classification) et une règle de Sécurité établie selon la classification du SAPOCO 42 rev. Novembre 2006 (nouvelle classification), la dernière prévaut .
Autres documents d'intérêt dans le domaine de l'Organisation de la Sécurité
Comité Spécial d'Hygiène et de Sécurité (CSHS) (2002)
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Règlement du CISSCT (2001)
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CERN/DSU-DO/RH/9335 (1999)
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