Comme indiqué dans le document SAPOCO/42 définissant la Politique de Sécurité du CERN, les règles de Sécurité ont  force d'obligations. Ces documents s'appliquent à tout le personnel sous l'autorité du Directeur général, y compris les entreprises contractantes et les utilisateurs.

Les règles de Sécurité font l'objet d'une nouvelle classification basée sur quatre types de documents :

• Règlements de Sécurité (SR) ;
• Plans de Sécurité et Procédures de Sécurité (SP) ;
• Instructions Générales de Sécurité (GSI) ;
• Instructions Particulières de Sécurité (SSI).

Une description détaillée de cette nouvelle classification peut être consultée sur la page Structure des nouvelles règles de Sécurité.

Durant la présente phase de transition, les règles existantes, déjà classifiées sous les anciennes dénominations (Codes de Sécurité, Instructions de Sécurité, Notes de Sécurité, ...), restent en vigueur à titre provisoire jusqu'à leur révision ou leur transcription dans de nouvelles règles.

Les documents portant sur le fonctionnement ou la mise en oeuvre de la Sécurité seront intégrés dans le Système de Gestion de la Sécurité du CERN (SMS).

L'accès aux règles de Sécurité en vigueur a été organisé par domaines de Sécurité, et ce afin de faciliter la recherche des règles applicables :

Règles de Sécurité classées par domaine.

Il est aussi possible d'accéder :

Egalement, une liste HSE des documents de référence essentiels est disponible sur l'intranet CERN : https://cern.ch/safety-rules/HSE-Regulatory-Watch.htm.